La CoBT a le plaisir de vous annoncer l’ouverture de son capital à tous les agriculteurs et sympathisants intéressés.

Voici donc venue l’heure de saisir cette opportunité unique de reprendre votre destin betteravier en main!

Du 10 décembre 2018 au 31 janvier 2019, la CoBT propose à tous les agriculteurs et sympathisants intéressés par la Sucrerie de Seneffe une offre :

i. en parts sociales A et B, indissociables d’un contrat de livraison de betteraves à la CoBT dont la quantité de betteraves à livrer s’élève à 100 t par part sociale de catégorie B détenue, et

ii. en parts sociales S destinées aux investisseurs souhaitant soutenir financièrement la CoBT (indépendamment ou en complément d’un contrat de livraison de betteraves).

Vous trouverez ci-dessous un petit récapitulatif des caractéristiques des parts offertes :

 

Cette offre fait l’objet d’un Prospectus qui a été approuvé par la FSMA (Autorité des Services et Marchés Financiers) le 7 décembre 2018. Ce Prospectus a pour but de vous informer sur la CoBT, l’offre des parts et les risques y liés. Il faut donc le lire attentivement avant de prendre votre décision d’investir dans la mesure où investir dans les parts sociales de la CoBT comporte des risques, notamment celui, comme dans tout investissement en capital, de perdre une partie ou la totalité des montants investis.

Le prospectus est disponible ici.

Des informations clés sur l’offre sont disponibles ci-dessous :

Produit : Parts sociales de catégories A, B et S de la CoBT SCRL (titres représentatifs du capital).

Les droits des parts A, B et S diffèrent sensiblement notamment en ce qui concerne le droit aux dividendes, le droit en termes de représentation au Conseil d’administration, le droit au retrait et à la démission.

Droit applicable et pays de l’émetteur : Les titres offerts sont soumis au droit belge et émis par un émetteur belge (la CoBT).
Durée : Illimitée.
Objectif d’investissement : La CoBT a pour vocation l’intégration verticale de la filière betterave-sucre par des agriculteurs betteraviers, via la création et l’exploitation d’outils de transformation de la betterave sucrière. Créée dans le contexte de la suppression des quotas sucriers européens, elle a pour but d’améliorer la rentabilité de la culture betteravière en redistribuant aux agriculteurs betteraviers coopérateurs l’essentiel de la marge de transformation des betteraves en sucre. Pour ce faire, la CoBT projette de construire une sucrerie, dont l’activité principale sera d’extraire le sucre contenu dans les betteraves livrées par ses coopérateurs agriculteurs betteraviers, et de réintégrer l’essentiel de la marge de transformation dans le prix d’achat de la betterave.
Rémunération : Les parts sociales de catégories A et B ne donnent pas droit au paiement annuel d’un dividende sur les bénéfices réalisés, ces parts sociales étant liées à un contrat de fourniture de betteraves. L’intérêt des détenteurs de ces parts réside dans ce contrat et sa rémunération (prix d’acquisition de la betterave).

Pour autant que la CoBT ait suffisamment de bénéfices distribuables, les parts sociales de catégorie S donnent droit au paiement annuel d’un dividende préférentiel (entre 3% et 6% de la valeur nominale en fonction du prix du sucre).

Risques : Investir dans des parts sociales de la CoBT comporte des risques. L’investisseur court le risque de perdre une partie ou la totalité des montants investis. Avant toute décision d’investir, l’investisseur est tenu de lire attentivement la section 2 du prospectus « Facteurs de risque ». Un aperçu des risques principaux est repris dans le résumé des facteurs de risque dans le prospectus (D.1 et D.2).
Frais et taxes: Il n’y a pas de droits d’entrée liés à la souscription, ni de frais de sortie.

Si un associé en personne physique résident belge perçoit des dividendes sur des parts sociales S, un précompte mobilier de 30 % sera retenu sur ces dividendes payés par la société (selon le régime actuel).

Prix et montant minimum requis lors de la souscription:

 

·   Parts A : une unité (minimum et maximum) de 2 000 €.

·   Parts B : minimum 3 parts de 3 000 € (soit minimum 9 000 €).

o Les parts A et B étant indissociables, le montant minimum d’investissement en parts AB est 11 000€.

·   Parts S : (i) 3 unités de 3 000 € si l’investisseur n’acquiert ou ne détient pas de parts B (soit minimum 9 000 €) ou (ii) 1 unité de 3 000 € si l’investisseur acquiert ou détient des parts B (soit minimum 3 000 €).

 

La CoBT organise 18 réunions d’information proches de chez vous du 10 au 21 décembre 2018. Ces réunions ont pour but de faire le point sur le développement de la coopérative, mais aussi et surtout de vous expliquer en détail (i) quand, comment et pourquoi investir et fournir des betteraves à la CoBT, ainsi que d’exposer (ii) les risques liés à cet investissement et à ce contrat. Cliquez ici pour l’agenda détaillé (heures et lieux) de ces réunions.

Vous trouverez également ci-dessous les liens de téléchargement pour les documents suivants :

Bordereau de souscription

– Contrat fourniture de betteraves

Annexes du contrat d’apport et de livraison de betteraves sucrières

Comment souscrire à la CoBT : 

Un courrier reprenant l’invitation aux séances d’information, un exemplaire du bordereau de souscription et un exemplaire du contrat de fourniture betteraves a été envoyé aux personnes ayant transmis une déclaration d’intérêt non-liante.

Au plaisir de vous rencontrer très nombreux durant les réunions d’information !

L’équipe CoBT.